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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE
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ERCE PLASTEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCE PLASTEF
ERCE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3803827
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2021
ERCE PLASTEF de ERCE PLASTURGIE

Présentation de la marque ERCE PLASTEF

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCE PLASTEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 793 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque ERCE PLASTEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCE PLASTEF est expirée depuis le 7 février 2021.

ERCE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : E ERCE PLASTEF-LSS , ERCE SOLAR , ERCE MEDICAL , E ERCE PLASTURGIE


ERCE PLASTURGIE, SAS - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France - SIREN 337793301


ERCE PLASTURGIE - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.